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Proclamation du citoyen Berton... commandant la place d'Aix en état de siège, aux habitants de la...Proclamation du citoyen Berton... commandant la place d'Aix en état de siège, aux habitants de la ville d'Aix
Rappel de divers règlements pour le maintien de l'ordre
- Créateur
- Berton
- Date
- mardi 21 janvier 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente par expropriation forcée. Adjudication...à l'audience publique du Tribunal civil du départe...Vente par expropriation forcée. Adjudication...à l'audience publique du Tribunal civil du département du Var... d'une maison et jardin situés en la commune de Rians...Vu par le commandant de la place d’Aix en état de siège, Berton
- Créateur
- France. Tribunal civil (Draguignan, Var)
- Date
- mercredi 29 janvier 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police qui défend les feux de joie et les serpentaux / Brignon, Maire ; Daime, adjointOrdonnance de police qui défend les feux de joie et les serpentaux / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Lors de la fête de la concorde : interdiction serpenteaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 13 juillet 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Le premier consul, aux fonctionnaires envoyés dans les départemensLe premier consul, aux fonctionnaires envoyés dans les départemens
Publication des articles préliminaires de paix (roi de Hongrie et premier Consul) suite aux négociations entre Tailleyrand ministre des relations extérieures et le Comte St. Julien
- Créateur
- France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
- Date
- lundi 28 juillet 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police de la municipalité d'Aix sur les greniers publics / Brignon, Maire ; Daime, ...Ordonnance de police de la municipalité d'Aix sur les greniers publics / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 30 juillet 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération de la municipalité d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, portant établissement pr...Délibération de la municipalité d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, portant établissement provisoire de l'octroi municipal au 18 fructidor an 8; ledit octroi délibéré par le conseil municipal les 27 et 28 thermidor an 8.
Tarifs et règlements de l’octroi
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 29 août 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux événements arrivés dans la Comm...Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux événements arrivés dans la Commune de Peyrolles, dans la journée du 25 Fructidor an 8
Rappel des mesures de maintien de l’ordre public suite aux opérations menée par des brigands à Peyrolles
- Créateur
- Delacroix de Constant, Charles (1741-1805)
- Date
- mardi 16 septembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police pour prévenir le brigandage et l'assassinat du 4e jour complémentaire an 8 d...Ordonnance de police pour prévenir le brigandage et l'assassinat du 4e jour complémentaire an 8 de la République française. Le Maire d'Aix à ses concitoyens.
Mesure de police pour lutter contre le brigandage
- Créateur
- Brignon
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 30 septembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la municipalité d'Aix, sur les marchandises non soumises au droit d'octroi / Mairie...Ordonnance de la municipalité d'Aix, sur les marchandises non soumises au droit d'octroi / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil municipal de la commune d'Aix... Tous les savons sont soumis à l’octroi m...Délibération du conseil municipal de la commune d'Aix... Tous les savons sont soumis à l’octroi municipal... / Mairie d'Aix
Prévention de la contrebande du savon
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 13 février 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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La paix. Les maire et adjoint d'Aix, désirant donner des secours aux pauvres, indigens et honteux...La paix. Les maire et adjoint d'Aix, désirant donner des secours aux pauvres, indigens et honteux de cette commune le jour des réjouissances de la paix ont invité les artistes… Il y aura au profit des pauvres…grand bal paré et masqué… / Mairie d'Aix
Concert et bal, au profit des pauvres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 4 mars 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... sur la taxe, la qualité du pain, et ceux qui ont droit de le vendre / Mai...Ordonnance de police... sur la taxe, la qualité du pain, et ceux qui ont droit de le vendre / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 mars 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchères, des abbatis, graisses et peaux de moutons égorgés à la boucherie d'Aix / Mairie d'AixEnchères, des abbatis, graisses et peaux de moutons égorgés à la boucherie d'Aix / Mairie d'Aix
Bétail abattu pour le compte de la commune
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 8 avril 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Éligibilité communale d’Aix. Instructions pour les directeurs des scrutins et pour les scrutateursÉligibilité communale d’Aix. Instructions pour les directeurs des scrutins et pour les scrutateurs
Noms des directeurs de scrutins et scrutateurs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 24 juillet 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police qui soumet tous les citoyens d'Aix à prendre de nouvelles cartes de sûreté /...Ordonnance de police qui soumet tous les citoyens d'Aix à prendre de nouvelles cartes de sûreté / Mairie d'Aix
Mesures de contrôle de l’identité
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du tribunal de police d'Aix, de l'arrondissement des piques et de la liberté, qui condam...Jugement du tribunal de police d'Aix, de l'arrondissement des piques et de la liberté, qui condamne les citoyens Armand, veuve Carles, Sambin et Martin, boulangers…pour avoir vendu le pain blanc au-delà de la taxe fixée par les ordonnances de police…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- mardi 20 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'un...De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée
- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondiss...De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…
- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Étendage et pelage des boucheries. A louer / Mairie d'AixÉtendage et pelage des boucheries. A louer / Mairie d'Aix
Location pour 5 ans de ma maison de l’étendage et pelage des boucheries appartenant à la commune
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté qui fixe les heures de l'ouverture et de la clôture du scrutin, et désigne le nom...Arrêté qui fixe les heures de l'ouverture et de la clôture du scrutin, et désigne le nombre de noms à porter sur les bulletins pour l'élection des notables de la liste nationale
Arrêté du préfet relatif à l'éligibilité nationale
- Créateur
- Delacroix de Constant, Charles (1741-1805)
- Date
- vendredi 19 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Les Maire et adjoint d'Aix, à leurs concitoyens. Citoyens, le héros qui a fixé les destinées de l...Les Maire et adjoint d'Aix, à leurs concitoyens. Citoyens, le héros qui a fixé les destinées de l’Europe par des victoire immortelles... / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Au sujet de la consultation nationale sur le consulat à vie à Napoléon Bonaparte
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 mai 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions de l'an XI. Adjudication de la perception... / Mairie d'AixContributions de l'an XI. Adjudication de la perception... / Mairie d'Aix
Avis sur l'adjudication des perceptions qui aura lieu le 24 thermidor an 10
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 août 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Programme pour la publication du Sénatus-Consulte, qui proclame Napoléon Bonaparte, premier consu...Programme pour la publication du Sénatus-Consulte, qui proclame Napoléon Bonaparte, premier consul à vie / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 14 août 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Les Maire et adjoints d'Aix, au citoyen. Tous les habitans connoissent la situation du pavé de la...Les Maire et adjoints d'Aix, au citoyen. Tous les habitans connoissent la situation du pavé de la ville... / Mairie d'Aix
Au sujet du repavage des rues de la ville (formulaire en blanc)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- septembre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Fête nationale. Anniversaire de la fondation de la République, du premier Vendémiaire. An XI / [M...Fête nationale. Anniversaire de la fondation de la République, du premier Vendémiaire. An XI / [Mairie d’Aix]
Organisation de la célébration
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 20 septembre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscrits des ans neuf et dix, loi du 28 florial et Arrêté des consuls du 18 thermidor an 10 / [M...Conscrits des ans neuf et dix, loi du 28 florial et Arrêté des consuls du 18 thermidor an 10 / [Mairie d’Aix]
Obligation de se présenter au bureau des inscriptions
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 29 septembre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Les consuls de la République... arrêtent... l’assemblée du Canton d’Aix -Nord sera convoquée le d...Les consuls de la République... arrêtent... l’assemblée du Canton d’Aix -Nord sera convoquée le dixième jour du mois de floréal... [suivi de] Bermond , présidant l’assemblée du canton d’Aix-nord proclame... / [Mairie d’Aix]
Exécution et diffusion par le Président de l’assemblée du Canton Aix-sud Bermond d’un arrêté des consuls de la république convoquant la dite assemblée
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Les consuls de la République... arrêtent... l’assemblée du Canton d’Aix -Sud.. sera convoquée le ...Les consuls de la République... arrêtent... l’assemblée du Canton d’Aix -Sud.. sera convoquée le dixième jour du mois de floréal... [suivi de] Sallier, présidant l’assemblée du canton d’Aix-Sud proclame... / [Mairie d’Aix]
Exécution et diffusion par le Président de l’assemblée du Canton Aix-Nord Sallier d’un arrêté des consuls de la république convoquant la dite assemblée
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Classement
- Affiches anciennes